L’équitation comporte des risques qui peuvent être graves. Il est donc essentiel que les risques liés à la pratique de l’équitation soient correctement couverts par une assurance pour les pratiquants de l’équitation.
Les deux types de risques principaux sont :
- Les dommages subis par le pratiquant qui doivent être couverts par une assurance individuelle.
- Les dommages causés aux tiers qui doivent être couverts par une assurance de responsabilité civile.
Cette présentation synthétique reprend les principales recommandations en matière d’assurance pour les personnes qui pratiquent l’équitation ; Ce qui comprend bien entendu la monte mais également les activités de travail à pied ou d’attelage.
1/ L’assurance attachée à la licence…
La licence auprès de la FFE comprend une assurance individuelle ainsi qu’une assurance de responsabilité civile.
Elle couvre toute discipline équestre actuelle ou à venir reconnue officiellement par la FFE et pratiquée dans le cadre d’un Club ou à titre privé, non professionnel et/ou non lucratif, en tous lieux y compris avec un véhicule hippomobile, que le licencié soit conducteur ou passager. Les titulaires de la licence sont couverts par cette assurance dans le monde entier. (sous réserve des dispositions relatives aux USA et Canada).
Cette assurance individuelle comprend :
- une assurance individuelle pour les dommages subis par le cavalier
- une assurance de responsabilité civile pour les dommages causés à autrui
Ces garanties s’appliquent lorsque le cavalier est en action d’équitation, ce qui comprend les activités annexes ou accessoires à la monte telles que aller chercher le cheval au pré ou au box, le préparer etc. Ces garanties s’appliquent si, à la suite d’une chute, le cheval s’échappe et provoque un accident.
A titre indicatif, vous pouvez retrouver les garanties attachées à la licence ICI.
Attention : les garanties prévues par le licenciement sont des garanties « de base ». Pour bénéficier d’une meilleure prise en charge en cas d’accident, vous pouvez également choisir de souscrire assurance complémentaire.
2/ … n’est pas obligatoire
Ceci étant, la licence FFE n’est pas obligatoire pour la pratique de l’équitation; Mais dans ce cas, il est très vivement conseillé d’être couvert par une assurance individuelle. Vous pouvez souscrire cette assurance individuelle auprès d’un assureur spécialisé ou auprès de votre compagnie d’assurance habituelle.
3/ Les personnes qui pratiquent dans une structure professionnelle bénéficient d’une information en matière d’assurance ainsi que de l’assurance de responsabilité civile de la structure
Les professionnels de la filière équestre ont une obligation d’information en matière d’assurance individuelle.
En outre, tous les établissements qui proposent la pratique de l’équitation doivent souscrire une assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs salariés et/ou bénévoles et celle des pratiquants de l’équitation. Il s’agit d’une obligation légale prévue par le Code du sport.
Pour plus d’information sur les obligations des professionnels de la filière équestre vous pouvez vous reporter à cet article et sur les assurances pour les propriétaires d’équidés à cet article.
En cas de doute quant à votre couverture par votre assurance, n’hésitez pas à vous rapprocher du Cabinet LexEqui.
