Droit équin

Pour les propriétaires d’équidés, il est essentiel d’être à cheval sur les assurances (3/3)

Assurances, Droit équin / Par / 20/09/2021

L’équitation comporte des risques qui peuvent être graves. Il est donc essentiel que les risques des propriétaires d’équidés soient correctement couverts par une assurance. Les deux types de risques principaux sont : Les dommages subis par le pratiquant qui doivent être couverts par une assurance individuelle. Les dommages causés aux tiers qui doivent être couverts par une assurance de responsabilité civile. …

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antérieur de cheval avec des guetres

Pour les pratiquants de l’équitation, il est essentiel d’être à cheval sur les assurances (2/3)

Assurances, Droit équin / Par / 20/09/2021

L’équitation comporte des risques qui peuvent être graves. Il est donc essentiel que les risques liés à la pratique de l’équitation soient correctement couverts par une assurance pour les pratiquants de l’équitation. Les deux types de risques principaux sont : Les dommages subis par le pratiquant qui doivent être couverts par une assurance individuelle. Les …

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antérieur de cheval avec des guetres

Pour les professionnels de l’équitation, il est essentiel d’être à cheval sur les assurances (1/3)

Assurances, Centre Equestre, Droit équin / Par / 16/09/2021

L’équitation comporte des risques qui peuvent être graves. Il est donc essentiel que les risques liés à la pratique de l’équitation soient correctement couverts par une assurance par les professionnels de l’équitation. Les deux types de risques principaux sont : Les dommages subis par le pratiquant qui doivent être couverts par une assurance individuelle. Les …

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tete de cheval avec masque

Le port du masque reste obligatoire dans les centres équestre

Centre Equestre, Concours, Droit équin, Extérieur, Protocoles sanitaires, Reprise / Par / 19/06/2021

Le 16 juin 2021, le Premier ministre a annoncé l’assouplissement des restrictions sanitaires. Il a annoncé une mesure très attendue : la fin du port du masque en extérieur. Cependant, le port du masque reste obligatoire dans les centres équestre. En effet, des aménagements à ces mesures sont adoptés dans chaque département par arrêté préfectoral. …

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Balade en calèche : pensez aux assurances !

Droit équin / Par / 07/06/2021

Deux accidents graves lors d’une balade en calèche sont survenus ce weekend. Il est essentiel d’être assuré pour ce risque. La levée partielle des restrictions sanitaires, le retour des beaux jours et des fêtes de famille conduisent à l’augmentation des activités d’attelage et de balade en calèche. Néanmoins, la balade en calèche peut générer des …

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logo officiel de la marianne utilisé par la préfecture

La Préfecture des P.O. alerte sur l’accélération de l’épidémie

Droit équin, Droit social, Non classé, Protocoles sanitaires / Par / 04/06/2021

Dans un communiqué de presse publié sur Facebook, la préfecture alerte sur l’accélération de l’épidémie dans le département. En effet, les Pyrénées-Orientales rencontrent une accélération inquiétante du virus. Cette brusque augmentation est observée également dans d’autres départements. Elle ne se traduit pas encore dans le nombre d’hospitalisations mais appelle à la vigilance collective. Cette vigilance …

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balade à cheval en foret entre amis

La responsabilité du Centre Equestre durant une balade entre amis ne peut pas être engagée si elle n’est pas organisée à titre professionnel

Droit équin / Par / 07/06/2021

Dans un arrêt récent, la Cour d’appel d’AGEN précise qui est responsable en cas d’accident durant une balade entre amis. En effet, la Cour juge que la responsabilité du Centre Equestre durant une balade ne peut pas être engagée si elle n’est pas organisée à titre professionnel. 1/ Le Centre Equestre n’est pas responsable lors …

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